Règlements

L’article L.111 du code de la propriété intellectuelle (CPI) dispose que l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Toute représentation ou reproduction faite sans l’accord de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, excepté au titre du droit de citation ou de la copie privée à usage familial ou personnel (CPI, art. L.122-4).

Règlement intérieur 2024

Règlement sportif 2024

Règlement technique Kart 2024

Règlement technique monoplace 2024

Règlement technique Tourisme 2024

Règlement technique tourisme moteur moto 2024

AVENANTS

Les présents avenants modifient, précisent et/ou annulent les différents articles déjà présents dans les règlements techniques, sportif et intérieur.

Avenant règlement technique “kart mt07”

Avenant règlement sportif “engagement”

Avenant règlement technique

Avenant règlement sportif Article 14

Avenant règlement sportif Article 9

Avenant règlement sportif Article 7

Avenant règlement sportif Article 6

Avenant règlement sportif Article 5